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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.C.I.T
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COMM'BUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMM'BUS
S.C.I.T. SA

Numéro de dépôt :
1614775
Date de dépôt :
12/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/09/2000

Présentation de la marque COMM'BUS

Déposée le 12 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) S.C.I.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMM'BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.C.I.T domicilié(e) 13 rue Victor Hugo, 59350 SAINT ANDRE LEZ LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECREPONT ROBERT - France.

La marque COMM'BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMM'BUS est expirée depuis le 12 septembre 2000.

S.C.I.T a également déposé les autres marques suivantes : AGENCE PROBY


S.C.I.T. SA - 13 rue Victor Hugo, 59350 SAINT ANDRE LEZ LILLE - France


ECREPONT ROBERT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information